Toutes les informations disponibles sur www.eupati.eu, www.toolbox.eupati.eu et learning.eupati.eu sont soumises à la licence Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).
Que puis-je faire ?
L’utilisation de la licence CC BY-NC-SA 4.0 pour notre travail signifie que vous pouvez :
- Partager – copier et redistribuer le matériel sur n’importe quel support ou dans n’importe quel format.
- Adapter – remixer, transformer et développer le matériel.
Toutefois, lorsque vous utilisez du matériel de l’EUPATI, vous devez :
- Mentionner la source de manière appropriée, y compris le nom du créateur et des parties concernées, un avis de droit d’auteur, un avis de licence, un avis de non-responsabilité et un lien vers le matériel. Vous trouverez ci-dessous des exemples d’énoncés permettant d’attribuer correctement le matériel.
- Fournissez un lien vers la licence originale CC BY-NC-SA 4.0 – https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/.
- Indiquez si vous avez modifié le matériel et conservez une indication des modifications précédentes.
- Si vous remixez, transformez ou développez le matériel, vous devez distribuer vos contributions sous la même licence que l’original (CC BY-NC-SA 4.0).
- Évitez d’appliquer des termes juridiques ou des mesures techniques qui empêchent légalement d’autres personnes de faire tout ce que la licence autorise. Vous pouvez le faire de toute manière raisonnable, mais pas d’une manière qui suggérerait qu’EUPATI vous approuve ou approuve votre utilisation.
Comment accorder un crédit approprié – Exemples de déclarations
- Crédit approprié dans le cas de l’utilisation d’un contenu d’EUPATI n’ayant rien changé : “Phases of Clinical Development” d’EUPATI est sous licence CC BY-NC-SA 4.0.
- Mention appropriée en cas d’utilisation d’un contenu de l’EUPATI ayant fait l’objet d’une modification : “Exemple de publication” est un dérivé de “Phases du développement clinique” de l’EUPATI utilisé sous CC BY-NC-SA 4.0. “Exemple de publication” est sous licence CC BY-NC-SA 4.0 par l’auteur.
Qu’est-ce que je n’ai PAS le droit de faire ?
Utiliser le matériel sous licence à des fins commerciales. L’utilisation commerciale signifie qu’elle est principalement destinée ou orientée vers un avantage commercial, un paiement ou une compensation monétaire, ce qui constituerait une violation de la licence. Trois exemples d’utilisation commerciale et non commerciale sont donnés ci-dessous.
Exemples d’utilisation non commerciale et commerciale
Creative Commons définit l’utilisation non commerciale comme “n’étant pas principalement destinée ou orientée vers un avantage commercial ou une compensation monétaire”. Aux fins de la présente licence publique, l’échange du matériel sous licence contre d’autres matériels soumis au droit d’auteur et à des droits similaires par partage de fichiers numériques ou par des moyens similaires est non commercial à condition qu’il n’y ait pas de paiement d’une compensation monétaire en rapport avec l’échange. À ce titre, veuillez consulter les trois exemples d’utilisation ci-dessous et l’avis d’EUPATI à ce sujet.
- Exemple 1: “Mon entreprise recrute pour un essai clinique et nous aimerions orienter nos participants vers le matériel EUPATI en tant que ressource pour apprendre comment fonctionne le développement de médicaments, ou nous aimerions utiliser le matériel EUPATI comme base pour développer du matériel afin d’informer les participants sur le développement de médicaments”. – Avis d’EUPATI : Non commercial.
- Exemple 2: “Je souhaite utiliser le matériel EUPATI pour organiser un atelier/une formation à but non lucratif. Je souhaite faire payer les participants à l’atelier pour couvrir les frais d’organisation de l’atelier. – Avis d’EUPATI : Non commercial. Vous pouvez verser des contributions pour couvrir le coût direct des équipements de l’atelier – par exemple, le lieu, la location de la salle, la nourriture, les boissons, etc.
- Exemple 3: “Je souhaite utiliser le matériel de l’EUPATI (ou un dérivé du matériel de l’EUPATI) pour organiser un atelier/une formation. Je souhaite faire payer les participants pour couvrir les coûts de l’événement et réaliser un bénéfice. – Avis d’EUPATI : Les conférences organisées, par exemple, par des organisateurs professionnels sont considérées comme une utilisation commerciale. Veuillez contacter [email protected] pour discuter de vos options.
Ce qui précède est un résumé facile à lire de la licence, mais il ne remplace pas le texte juridique officiel, qui peut être consulté et téléchargé à l’adresse https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/legalcode. Veuillez noter que la licence peut ne pas vous accorder toutes les permissions requises pour votre cas d’utilisation spécifique. Certains droits, tels que la publicité, la vie privée ou les droits moraux, peuvent imposer des limites à l’utilisation du matériel. En outre, vous n’êtes pas obligé d’adhérer à la licence pour les éléments du matériel déjà dans le domaine public ou lorsque votre utilisation est autorisée par une exception ou une limitation pertinente.
Vous n’êtes pas sûr ? Vous avez encore des questions ?
Si vous n’êtes pas sûr de savoir si votre utilisation relève de l’usage non commercial ou des autorisations de la licence, veuillez contacter [email protected]. Dans le cas d’une utilisation commerciale présumée, le consortium EUPATI peut proposer une solution, par exemple en décidant d’une libération basée sur des redevances.
[Clause de non-responsabilité : La traduction affichée a été générée à l’aide d’un système de traitement automatique des langues.]