Gestion et structure des organismes d’ETS

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Introduction

L’Évaluation des Technologies de la Santé (ETS) varie de pays à pays (ou région ou même province) selon les structures et les conditions de système de santé. En général, les organismes d’ETS sont établis pour correspondre approximativement aux structures administratives d’un système de santé. Par exemple :

  • Le système de santé espagnol est géré au niveau régional et a il donc développé des organismes d’ETS provinciaux
  • La France a un système de santé et un organisme d’ETS plus centralisé.

Organisation

Il n’y a pas de format convenu pour une ETS, et la forme d’un organisme d’ETS dans un pays particulier est influencée par le système de soins de santé et le niveau de participation du gouvernement de ce pays dans ce projet. Les organismes d’ETS efficaces sont en mesure d’assurer une rigueur méthodologique, et ils fournissent une contribution multi-disciplinaire pour produire et diffuser une recherche de grande qualité, pertinente au niveau politique pour les décideurs au sein du système de soins de santé. Cela exige que l’organisme d’ETS soit adapté aux processus de prise de décision du système des soins de santé, et aux besoins et intérêts des décideurs.

Il existe plusieurs accords communs des organismes d’ETS. Ils peuvent :

  • être établis par les ministères de la santé (généralement lorsque les gouvernements sont fortement impliqués dans le financement du système de soins de santé),
  • recevoir à la fois un financement public et privé,
  • faire partie d’arrangements dans lesquels le secteur privé doit payer l’organisme d’ETS pour qu’un nouveau médicament soit examiné,
  • être indépendants du gouvernement, mais effectuer des ETS pour les gouvernements ou pour d’autres clients,
  • avoir des projets d’ETS entrepris par des organisations de professionnels de la santé,
  • être des organismes d’ETS qui sont financés par les universités et qui évoluent à partir de ces universités

La fonction clé de tout organisme d’ETS efficace est sa capacité à soutenir les décideurs du système de soins de santé. Dans un système de soins de santé centralisé comme en Angleterre, un vaste organisme d’ETS (comme l’Institut national britannique pour la santé et l’excellence des soins, NICE) peut être suffisant pour soutenir les décisions. D’autre part, dans les systèmes de soins de santé décentralisés comme en Italie ou en Espagne, de nombreux organismes d’ETS peuvent être requis.

Décideur

Structure d’échantillon d’organismes d’ETS et arrangements de financement
Exemple d’organismes d’ETS Année Donateur Décideur
Bureau basque pour l’évaluation des technologies de la santé, Espagne 1992 Public Régional
Hayes, Inc. USA 1989 Privé Divers
Conseil suédois d’évaluation des technologies dans les soins de santé (SBU), Suède 1987 Public National-Régional
Institut für Qualität und Wirtschaftlichkeit im Gesundheitswesen (IQWiG), Allemagne 2004 Public Fédéral
Haute Autorité de Santé (HAS), France 2004 Public Fédéral

Négocier le rôle d’un organisme d’ETS au sein d’un système de santé est spécifique au contexte, et la nature de la contribution d’un organisme d’ETS est susceptible de refléter la structure de valeur de ceux qu’il emploie et ceux envers qui il est responsable. Une fois qu’une technologie a été évaluée, un processus social dans lesquels les décisions concernant l’affectation des ressources et l’accès à la technologie sont faites. Ce processus social reflète généralement les valeurs et les intérêts des acteurs dominants.

La gestion de la relation entre l’ETS et les développeurs de technologie

Il n’y a pas de façon idéale pour gérer les liens entre ceux qui produisent de nouvelles technologies et ceux qui les évaluent. Dans de nombreux cas, par exemple, et en particulier pour un ETS financé par le gouvernement dans les systèmes de santé financés par l’État, les producteurs de technologie ou d’autres partenaires clés se trouvent à l’extérieur du processus et ils peuvent penser que l’ETS est simplement un moyen de retarder l’introduction de nouvelles technologies ou faire baisser les prix de la technologie. Les organismes d’ETS doivent reconnaître leurs liens aux principaux partenaires, et envisager la manière de les engager de façon responsable et solide. La transparence dans le processus d’évaluation, par exemple, fournit un cadre pour la collaboration plutôt que la confrontation, et les principes d’ETS donnent de bons conseils sur la façon d’engager les intervenants dans le processus d’ETS.

Maîtrise des coûts

Dans certains cas, les décideurs se tournent vers l’ETS pour contenir les coûts. Toutefois, un organisme d’ETS se concentrant seulement sur la maîtrise des coûts est susceptible de faire face à d’importantes difficultés pour réunir les partenaires. Alors que les coûts de technologie sont presque toujours une préoccupation de l’ETS, les considérer comme la seule préoccupation revient à manquer au moins la moitié de l’histoire de la technologie de la santé – en particulier, les effets des technologies de la santé dans l’amélioration de la santé et le fonctionnement des systèmes de soins de santé.

Les technologies de la santé n’ayant aucun avantage identifiable pour la santé sont faciles à écarter, avec ou sans ETS. Pour la grande majorité des technologies, cependant, les avantages supplémentaires pour la santé coûtent cher aux particuliers ou au système de soins de santé, et les implications potentielles pour l’allocation des ressources par les particuliers et par les sociétés. Dans la plupart des cas, une amélioration de la santé ne donne pas de réductions de dépenses au sein du système de soins de santé. Des décisions très difficiles doivent être faites sur la manière de dépenser un budget de santé défini, en gardant à l’esprit les implications à long terme pour la les avantages médicaux sociaux.

Pièce jointe

A2-6.02.3-v1.1

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